Centre International de Recherches et d'Etudes Martinistes, association Loi de 1901
Numéro de dépôt :
3079061
Date de dépôt :
17/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2021
Présentation de la marque ORDRE KABBALISTIQUE DE LA ROSE+CROIX
Déposée le 17 janvier 2001 par Centre International de Recherches et d'Etudes Martinistes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORDRE KABBALISTIQUE DE LA ROSE+CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est Centre International de Recherches et d'Etudes Martinistes, association Loi de 1901 domicilié(e) 70 chemin des Huttes - 58130 - URZY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Centre International de Recherches et d'Etudes Martinistes domicilié(e) 70 chemin des Huttes - 58130 - URZY - France.
La marque ORDRE KABBALISTIQUE DE LA ROSE+CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORDRE KABBALISTIQUE DE LA ROSE+CROIX est expirée depuis le 17 janvier 2021.
Centre International de Recherches et d'Etudes Martinistes, association Loi de 1901 - 70 chemin des Huttes - 58130 - URZY - France
Centre International de Recherches et d'Etudes Martinistes - 70 chemin des Huttes - 58130 - URZY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2011 n°2459799 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-11
Transmission d'informations contenues dans des banques de données informatiques recensant les documents et archives maçonniques disponibles à la recherche, destinées aux bibliothèques et centres de recherches. - Édition de livres, documents, dossiers, revues. - Organisation de cours. - Organisation et conduite de colloques, séminaires, formations. - Organisation d'expositions et de spectacles à but culturels et éducatifs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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